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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A CAPELLE ET FILS
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ARLAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARLAY
A CAPELLE ET FILS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1560659
Date de dépôt :
17/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2009

Présentation de la marque ARLAY

Déposée le 17 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) A CAPELLE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A CAPELLE ET FILS domicilié(e) " LE BAS DU GRAND CHEMIN " Route d'Achères, 77760 LA CHAPELLE LA REINE (dossier no 2157288) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 689 840 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2157288) - France.

La marque ARLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARLAY est expirée depuis le 17 novembre 2009.

A CAPELLE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES CAPELLE


A CAPELLE ET FILS Société Anonyme - " LE BAS DU GRAND CHEMIN " Route d'Achères, 77760 LA CHAPELLE LA REINE (dossier no 2157288) - France - SIREN 301689840


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2157288) - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 1999 n°2157288 - Publication au BOPI 1999-11-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

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